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Marques déposées par ARS Bourgogne
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PASS'SANTE JEUNES BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'SANTE JEUNES BOURGOGNE
ARS Bourgogne, établissement public

Numéro de dépôt :
4114938
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/08/2024
PASS\'SANTE JEUNES BOURGOGNE de ARS Bourgogne

Présentation de la marque PASS'SANTE JEUNES BOURGOGNE

Déposée le 21 août 2014 par ARS Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASS'SANTE JEUNES BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est ARS Bourgogne, établissement public domicilié(e) Le Diapason, 2 Place des Savoirs, CS 73535 - 21035 - DIJON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARS Bourgogne, Mme Cournault Lauranne domicilié(e) Le Diapason, 2 Place des Savoirs, CS 73535 - 21035 - DIJON Cedex - France.

La marque PASS'SANTE JEUNES BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'SANTE JEUNES BOURGOGNE est expirée depuis le 21 août 2024.

ARS Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : # YOLO COMPANION TU N'AS QU'UNE VIE … PROTEGE-LA!


ARS Bourgogne, établissement public - Le Diapason, 2 Place des Savoirs, CS 73535 - 21035 - DIJON Cedex - France


ARS Bourgogne, Mme Cournault Lauranne - Le Diapason, 2 Place des Savoirs, CS 73535 - 21035 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.